Mentions légales

Responsable de publication

L’Agapanthe & La Coralline

Tél. 02 98 29 43 65 – Anne Prigent

Réalisation – Hébergement

Expression

ZA du Vern
29400 Landivisiau
Tél. 02 98 68 46 53
expression-bretagne.com

Droit d’accès

Les formulaires de contact utilisés sur le site ne donnent lieu à aucun enregistrement de fichier. Néanmoins, l’utilisateur est informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de la Communauté de communes du Pays de Landivisiau par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à adresser à :

L’Agapanthe & La Coralline
Tél. 02 98 29 43 65 – Anne Prigent

Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un « cookie » peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser.

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, graphismes, videos, marques et tous autres éléments reproduits sur le site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d´auteur, droits voisins, droits des marques.
À ce titre, et conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, seule l´utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnés par ledit code.